Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAPE
S.A. ORT

Numéro de dépôt :
97683448
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2007

Présentation de la marque MAPE

Déposée le 13 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) ORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORT domicilié(e) Château de Sens, 37210 ROCHECORBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 853 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ORT Monsieur Jean-Paul GALANDE - Président - France.

La marque MAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAPE est expirée depuis le 13 juin 2007.

ORT a également déposé les autres marques suivantes : GEOSOC , QuoRom CD/DVD Bilans , INFOCODE , SERFAC , CRIC CLASSEMENT DU RISQUE , FISCODES , Juri-C.E. , FRANCE-BILANS , JURIDIALOGUE , ASSURENS


S.A. ORT - Château de Sens, 37210 ROCHECORBON - France - SIREN 301853032


S.A. ORT Monsieur Jean-Paul GALANDE - Président - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 30 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°434673 - Publication au BOPI 2006-05-30

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435391 - Publication au BOPI 2006-06-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

- Informations d'affaires - Renseignements d'affaires - Agence d'informations d'affaires - Reproduction de documents - Services de conseils dans le domaine de l'informatique, de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs. - Edition de livres, de revues, de documentation concernant les banques de données juridiques et les marchés publics européens. - Informations sur les marchés publics européens consultables sur micro-ordinateurs, sur supports préenregistrés, exploitation de base de données juridiques, programmation pour ordinateurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.